MJEP d'Isbergues
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
d'Isbergues (MJEP)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019918058
(source JORF)
conférés
13 Décembre 2008
13/12/2008
De:
d'Isbergues (MJEP)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2008-37 du
29 janvier 2008
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019918058
(source JORF)
conférés
13 Décembre 2008
13/12/2008
De:
d'Isbergues (M.J.E.P.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000180004
(source JORF)
conférés
27 Juin 1993
27/06/1993
De:
d'Isbergues (M.J.E.P.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000180004
(source JORF)
conférés
27 Juin 1993
27/06/1993